L’industrie pornographique dénoncée par le Sénat, l’Arcom et le Haut Conseil pour l’Égalité

L’industrie pornographique dénoncée par le Sénat, l’Arcom et le Haut Conseil pour l’Égalité

Les institutions de l’État se sont mobilisées avec la publication de trois documents majeurs visant à ouvrir le débat public sur les actes de violence perpétrés par l’industrie pornographique et à mettre en place des solutions légales efficaces. Ces rapports, influencés par les sordides affaires « French Bukkake » et « Jacquie et Michel », ont mis en évidence l’inaction de l’État face à une industrie sans contrôle, dépourvue d’éthique et participant activement à la construction d’une grave violence systémique envers les femmes. Le travail exhaustif mené par les sénatrices rapporteures de la délégation aux droits des femmes [1] , prolongé par celui de la commission «Lutte contre les violences faites aux femmes » du Haut Commissariat pour l’Égalité (HCE) [2], est sans appel quant à l’urgence d’agir pour mettre fin à l’impunité de l’industrie pornographique [2].

Le constat est commun aux trois documents, particulièrement mis en avant par celui de l’Arcom [3] : la pornographie est un sujet aux conséquences réelles qui nécessite une régulation et une prise en charge sociétale . Tout d’abord, parce que la consultation de sites pour adultes s’est démocratisée avec l’arrivée d’internet et l’explosion de la consommation de vidéos à la demande. Un tiers des internautes a fréquenté un site pornographique chaque mois de 2022, et chaque semaine, un dixième des internautes [3]. Cette proportion est stable avec l’âge. Ainsi la consommation de contenu pornographique par les mineurs est courante. Elle progresse d’ailleurs fortement, en fréquence et en proportion. L’âge moyen de première exposition diminue, provoqué par l’abaissement de l’âge d’obtention d’un téléphone portable, moyen privilégié de consultation de sites pour adultes chez les mineurs et chez les adultes. Deuxièmement, la diffusion de vidéos à caractère pornographique représente un quart du trafic web à travers le monde, alors que les principaux sites figurent parmi les plus consultés. Tandis que la majorité du contenu est consulté sur des plateforms dédiées, ou “tubes”, de nouveaux vecteurs de diffusion de pornographie apparaissent, notamment sur les réseaux sociaux, ainsi que des formes précaires de travail pour les acteurs, via les plateformes numériques comme OnlyFans [4]. Enfin, ces constats ne seraient pas alarmants sans celui très clairement établi par les deux rapports institutionnels : l’industrie pornographique est un système de violence extrême, dans ses contenus et dans ses pratiques, à tel point qu’elle est dénoncée comme criminelle, ou pornocriminelle. Le rapport du HCE commence d’ailleurs par un avertissement au lecteur en alertant que les membres de la commission rédigeant le rapport « ont été éprouvé.es par le caractère absolument hors norme des violences commises contre les êtres humains dans l’industrie pornographique ». Cet avertissement reflète la gravité des constats décrits dans le rapport. Le rapport documente alors les différents aspects de cette violence, s’appuyant sur des témoignages, des auditions, du travail bibliographique, des expertises et des études.

Un système de violences multiples

Violence de contenu

La violence de l’industrie pornographique est d’abord incarnée par la violence des contenus. Les vidéos présentant une forme de violence physique ou verbale sont la norme ; ces violences ne sont pas simulées et sont de surcroît érotisées. De nombreuses vidéos font une apologie de la violence dans leur titre. Par exemple, les rapporteurs ont identifié près de 14 000 vidéos se revendiquant explicitement des actes de torture, pratique pénalement répréhensible. Le sadisme est de mise, car le plaisir sexuel est alors associé à la souffrance, principalement féminine. Il est intéressant de mettre en parallèle la lutte actuelle légitime et nécessaire contre les violences sexistes et sexuelles et le développement de l’industrie pornographique, dont les contenus référencés comme “hardcore” présentent et érotisent certaines de ces violences. Comme le dit le rapport, « l’érotisation de la violence contribue à une confusion totale entre violence et sexualité, souffrance et plaisir ». L’insensibilisation du consommateur à cette violence découle de son érotisation, justifiant sa licéité ; ainsi, le discours pornographique diffuse une idéologie nocive, fondée sur la violence envers les femmes, réifiées, déshumanisées et aimant être violentées, souillées au cours des actes sexuels. Le rapport du HCE établit alors clairement que ces violences participent à la culture du viol, défini comme « l’environnement social qui permet de normaliser et de justifier la violence sexuelle, alimentée par les inégalités persistantes entre les sexes et les attitudes à leur égard ». La diffusion de vidéos à caractère pornographique encourage les pratiques dégradantes et violentes envers les femmes. Ainsi, il est montré que les mineurs exposés à la pornographie présentent 3,3 fois plus de risque d’avoir des comportements sexuels préjudiciables.

Consentement grisé et comportements toxiques

Dans la pornographie produite par l’industrie, la notion de consentement est grisée. Tout d’abord, il y a rarement une expression explicite de consentement lors de l’acte sexuel filmé. Le refus et la coercition sont souvent érotisés. Par exemple, un huitième des vidéos a comme titre explicite la coercition, la captation volée ou autre forme de crime, et ce pour attirer le consommateur. Il est montré que les spectateurs mineurs sont impactés par ce message, par exemple un sixième des garçons entre 14 et 18 ans a étouffé sa partenaire ou l’a giflée au visage. Puis, le consentement des personnes filmées n’est pas ou peu pris en compte. D’une part, une partie des vidéos présentes sur les plateformes sont obtenues sans consentement des personnes représentées, voire figurent explicitement un viol. D’autre part, le droit à l’oubli n’existe pas pour ceux le demandant, car les vidéos sont constamment remises en ligne par les utilisateurs les ayant téléchargées et les plateformes ne mettent pas de moyen pour supprimer efficacement ces vidéos. Pour les acteurs et actrices, le parcours de suppression de contenus en ligne est laborieux et inefficace, et souvent onéreux.

Violences systémiques

La violence des contenus s’appuie activement sur d’autres violences systémiques, telles que la haine raciale ou LBGT-phobes. D’une part, certains contenus s’appuient sur des archétypes racistes, antisémites ou relevant de la nostalgie coloniale, ce que les producteurs justifient en invoquant la loi de l’offre et de la demande et la liberté d’expression. D’autre part, pour créer du clic, les tubes fétichisent les orientations sexuelles tout en perpétuant les préjugés parfois haineux à leur égard. La relation de domination est érotisée, et souvent au détriment des minorités représentées. Ajoutons à tout cela qu’une part importante des contenus pornographiques fait une apologie claire de l’inceste et de la pédophilie. Ainsi, plus d’un million de vidéos peuvent être trouvées en cherchant le mot-clef « teen » (trad. adolescent). La loi française est claire là-dessus : même si l’actrice est majeure, le fait de la présenter comme une mineure suffit à caractériser une apologie de la pédophilie, et ainsi le crime pédocriminel [Article 227-23 du code pénal]. Toutefois, cette loi n’est pas appliquée dans le cadre des films pornographiques. Qui plus est, la diffusion massive de contenus à caractère pédophile encourage le passage à l’acte des pédo-criminels, alors que 15% de ces consommateurs deviennent producteurs, agresseurs et complices.

Pratiques violentes au sein des tournages

Certaines pratiques tolérées par l’industrie pornographique sont violentes. Ainsi, l’affaire French Bukkake révèle que les femmes sont ciblées pour leur vulnérabilité et leur précarité avant de leur proposer de devenir actrices. Elles peuvent même subir des viols d’abattage similaires à ceux vécus dans les réseaux de prostitution. Ainsi, les producteurs concernés, acteurs majeurs de la pornographie française, sont actuellement mis en examen pour « viols en réunion », « traite aggravée d’être humains » et « proxénétisme aggravé ». De leur côté, les plateformes de diffusion en streaming sont accusées de trafic sexuel car elles tirent profit des vidéos d’agression n’ayant reçu aucun consentement de la part des protagonistes. Par exemple, dans l’affaire Zona Divas, plus de deux mille femmes sud-américaines ont été séquestrées et contraintes à tourner des vidéos pornographiques, certaines ont été torturées et tuées, et les vidéos se trouvent toujours sur les sites pornographiques aujourd’hui. De manière plus systémique, les plateformes ne contrôlent pas assez les contenus et font preuve d’une faible efficacité dans le traitement des plaintes. Enfin, un novueau modèle de live streaming s’est développé suite aux succès des plateformes, inaugurant une nouvelle pratique numérique, à mi-chemin entre prostitution et pornographie [4]. Les pratiques s’assimilent à une marchandisation sexuelle numérique, où les jeunes femmes sont présentées comme entrepreneuses et créatrices de contenus, alors que les pratiques exigées peuvent être tout aussi humiliantes. Ces nouvelles plateformes mettent en exergue la porosité entre le milieu de la pornographie et la prostitution, car elles servent de support de recrutement par les proxénètes.

La porno comme support d’autres violences

La pornographie est utilisée comme support par des criminels, tout d’abord les cyberharceleurs. Ainsi le rapport du HCE avance que l’exposition forcée à la pornographie est un phénomène en forte augmentation, et participe aux stratégies de grooming ou pédopiégeage. Les évolutions des pratiques en terme de pédocriminalité sont effrayantes, avec une descente de l’âge d’agression et une hausse du phénomène de commande de viol en ligne. Tous les agresseurs ont consulté des images pédopornographiques avant leur passage à l’acte. Le nombre d’affaires de proxénétisme sur mineur a été multiplié par 9 en sept ans. Sur les plateformes pornographiques circulent des vidéos de viols, et les personnes victimes sont incapables d’en obtenir la suppression, car les vidéos réapparaissent systématiquement, opérant ainsi une re-victimisation sans fin.

Le consommateur: agent et victime de la violence

La consommation de pornographie est démocratisée, puisque plus de la moitié des hommes fréquentent des « tubes » chaque mois. Par exemple, le site pornographique « Pornhub » a reçu plus d’audience que la BBC pendant la période du confinement Covid-19. Cette consommation alimente les violences, particulièrement masculines, car il faut relier les pratiques sociales aux scènes visionnées. Par exemple, plus d’un tiers des jeunes garçons pensent que les filles apprécient les violences sexuelles, et la consommation de pornographie est associée à un risque plus élevé d’avoir des comportements sexuels préjudiciables [2, 12]. Cela peut se comprendre car le visionnage est souvent associé à l’activité masturbatoire, renforçant l’apprentissage. La consommation de pornographie brouille aussi la notion de consentement, d’autant plus si l’exposition est involontaire, comme souvent pour les jeunes. Pour les filles, leur victimisation peut être renforcée par la consommation, car elles se plient au message pornographique. Les conséquences sont diverses: hypersexualisation par conformation, niveau accru d’anxiété, comportement sexuel à risque, etc. Leur corps est impacté car l’injonction pornographique encourage les corps épilés, les vulves glabres, voire la vaginoplastie qui s’apparente à une nouvelle forme de mutilation génitale. Il est d’autant plus difficile de lutter contre ce message alors que les codes de l’industrie pornographique envahissent la culture grand public. Pour les consommateurs réguliers, une dépendance au visionnage de pornographie s’apparentant à une addiction peut apparaître. Cette addiction engendre des phénomènes d’accoutumance et encourage la consommation de contenu plus violent, tout en influençant le comportement du consommateur par imitation et altération des capacités empathiques.

Une industrie organisée voire criminelle

Une organisation mafieuse

Faisant fi des ces violences, l’industrie pornographique s’est organisée pour les cacher et organiser son impunité, tout en engrangeant des sommes considérables. Historiquement, les plateformes de diffusion pornographique apparaissent au début des années 2000 et proposent essentiellement du contenu piraté sur les sites payants. Grâce à ce vol de contenu et la monétisation des espaces publicitaires, les propriétaires des plateformes se sont enrichis et ont pu racheter les producteurs, et créer un empire concentrant tous les éléments de la chaîne de diffusion. Les montages financiers sont complexes, s’appuyant sur l’hébergement par des paradis fiscaux. Le modèle économique s’appuie sur les revenus publicitaires et le trafic généré. Celui-ci est conséquent, avec plus de 6 milliards d’affichage quotidien pour le groupe WGCZ, et certains sites aux 11ème, 12ème et 13ème places des sites les plus fréquentés. La volonté d’augmentation du trafic et le manque de transparence encouragent une diffusion sans limite et des pratiques mafieuses.

Une façade et une rhétorique travaillée

L’industrie pornographique entretient une façade pour organiser son impunité, bâtie sur la rhétorique de la libération sexuelle des années 70 et la glamourisation de la pornographie, alors que le message de l’industrie tend à encourager le modèle misogyne de la masculinité. Premièrement, des concepts publics de « cinéma pour adultes » ou « porno chic» présentent un aspect socialement acceptable mais minoritaire de la pornographie. Similairement, la sémantique du « fantasme » et du « kink » comme venant secouer la normativité sexuelle, sert à neutraliser les attaques directes contre le message violent présenté dans une majorité des contenus. Les fantasmes simulés peuvent cacher des actes de violences subis et des conditions de tournage tellement extrêmes que la présence de médecins peut être requise. Sur un autre plan, l’industrie met en avant des « stars » émancipées, qui défendent leur mode de vie, leurs carrières réussies et leur passion pour leur métier ; certaines expliquent par ailleurs, après être sorties du milieu, que leur parcours a été très violent. Ces « stars » invisibilisent les femmes qui sont exploitées et dont l’intimité est exposée contre leur gré. Sous l’égide de la liberté d’expression, du cinéma, de la fiction, l’industrie pornographique génère une banalisation et un déni sociétal face à la violence de ces contenus et de celle subie par les acteurs eux-mêmes. Les producteurs s’enorgueillissent de la collaboration avec des opérateurs public français qui diffusent leur contenus et, à contre-courant des accusations portées contre eux, sollicitent les institutions pour obtenir une meilleure reconnaissance de leur cinéma qu’ils estiment stigmatisé.

Une apparence de légalité

En ce qui concerne l’engagement contractuel, les actrices et des acteurs se voient proposer de signer des contrats afin d’affirmer leur choix d’exécuter les pratiques sexuelles proposées. Toutefois, le rapport du HCE argumente que ces contrats sont nuls juridiquement, car les actes en tant que tels ne peuvent pas faire l’objet d’un contrat du fait de leur nature violente. Ils donnent alors aux producteurs l’illusion d’une allure légale à des pratiques pouvant être sadiques et déshumanisantes, et servent même à une coercition effective. En effet, une fois ces contrats signés, les acteurs et actrices sont alors contraints de les respecter, alors même que leur consentement pourrait avoir changé. Par ailleurs, les vidéos tournées servent de défense aux pornocrates qui prétendent que celles-ci montrent le consentement des acteurs du fait de leur jouissance affichée. Toutefois, il n’est pas nécessaire de prouver l’absence de consentement de l’acteur pour déclarer la nullité du contrat, car le contenu en lui-même est illicite. Qui plus est, dans certains cas, les actrices et les acteurs se voient imposer de tourner une scène une deuxième fois s’ils n’affichent pas explicitement des signes de jouissance. Enfin, certains acteurs souhaitant voir leurs vidéos retirées des plateformes se voient exiger des sommes bien plus élevées que la rémunération de leur prestation. Ils sont alors contraints au silence alors qu’on pourrait considérer comme légitime un droit d’oubli, notamment car les actes représentés relèvent de l’intimité des acteurs.

Que fait l’État ?

Le existences de victimes est indéniable: les victimes de violences sexuelles, les acteurs et actrices et les consommateurs sujets aux conséquences addictives. Alors que la délégation aux droits des femmes aimerait en faire une priorité de politique publique et pénale, l’Etat, lui, met du temps à réagir. La loi de 1994 interdisant la pornographie aux mineurs et celle de 2020 visant à obliger les sites pornographiques à contrôler l’âge des consommateurs ne sont pas appliquées. Le gouvernement français a pourtant créé en 2009 Pharos [11] permettant de signaler des comportements et contenus illicites en ligne. Pharos a un rôle de police administrative sous contrôle de l’Arcom, lui permettant de retirer les vidéos à caractère terroriste et pédopornographique, mais ne peut pas encore traiter les vidéos pornographiques présentant des actes de violences physiques ou sexuelles. Des outils existent, mais ne sont pas encore utilisés.

Fort de ces constats, les rapports du Sénat et du HCE proposent des actions pour lutter contre les violences pornographiques, lutter contre la diffusion illicite de contenus sexuels, favoriser l’application de la loi pour la protection des mineurs et enfin promouvoir l’éducation sexuelle et affective. Tout d’abord, ils constatent que l’application des directives européennes permettrait de limiter une grande partie des sévices et encouragent les instances supranationales à se saisir davantage du sujet. Au niveau de l’état Français, des actions légales simples sont proposées, comme la reconnaissance de la pornographie comme forme d’exploitation sexuelle ou l’implémentation effective d’un meilleur contrôle de l’âge à l’entrée d’un site pornographique. Il est aussi recommandé de donner plus de pouvoirs aux polices administratives (CNIL, Pharos) pour contraindre les sites à appliquer la loi, et ainsi protéger les mineurs et les victimes. Enfin, un accent est mis sur les mesures complémentaires, notamment le renforcement de l’éducation affective et sexuelle auprès des jeunes, pour venir contrebalancer le message de l’industrie pornographique.

Conclusion

Ces rapports, à charge contre l’industrie pornographique, ont soulevé quelques critiques. Ils sont fortement salués par des associations (néo-)abolitionnistes [5, 6] qui encouragent l’application des recommandations au plus vite. En revanche, certaines associations pro-sexe ont marqué leur désaccord [7, 8, 9], en ciblant l’incomplétude du rapport du HCE et son approche du consentement, ses faiblesses méthodologiques ainsi que la non-audition d’acteurs et d’actrices de films pornographiques lors de son écriture. Les divergences d’opinions ne devraient pas cacher les combats communs partagés par les associations, tels que la protection des victimes, particulièrement des mineurs, la lutte contre les violences commises au sein de l’industrie pornographique, le respect de la vie privée et du consentement de tous et toutes et la priorisation de l’éducation affective et sexuelle. L’imposition dans le débat public de la lutte contre les violences liées à l’industrie pornographique est primordiale pour une réglementation efficace et un accompagnement pertinent des personnes victimes. Il est important d’agir.

Ces trois documents mettent en lumière les agissements graves de l’industrie pornographique, et marquent un tournant dans le débat public. Ils suscitent de nombreux espoirs quant à la fin des violences associées, et une forte attente de l’implémentation des recommandations, à l’instar du référentiel de l’Arcom publié en octobre 2024 [10].

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